1/ Santé et propriété intellectuelle

 The economist : An open-source shot in the arm ? juin 2004

 Le monde diplomatique, Philippe Rivière, Décembre 2003 : enfin des génériques anti-sida

 PLOSBiology, Tim Hubbard & James Love : A New Trade Framework for Global Healthcare R&D

 CPTech : Analyses du coût de la R&D dans le domaine du médicament

 Idée reçue : la copie de médicaments entrave la recherche pharmaceutique, Florent Latrive

 Lettre ouverte à l’OMS, projet de traité mondial sur la recherche et le développement dans le domaine médical Fr/ En - CPTech - 24/02/2005

2/ Agriculture, savoirs traditionnels, biopiraterie et propriété intellectuelle

 Conservation de la biodiversité, droits de propriété intellectuelle et savoirs traditionnels, Frédéric Thomas, Avril 2004

 Base de données des expériences portées par des peuples autochtones de partage de propriété sur les ressources

 La semence libre - Ecorev - Octobre 2003

3/ Recherche, industrie et brevets

 Quelle politique semencière ? - Jean-Pierre Berlan

 Dans la jungle pharmaceutique, Mohamed Larbi Bouguerra, Le Monde Diplomatique, mars 2001

 The Inappropriateness of The Patent System for Life Form and Processes, Dr Tewolde Berhan Gebre Egziabher, Third World Network, 2001, ISBN 983-9747-54-1

 Quand les brevets freinent la recherche - Dorothée Benoit-Browayes, Vivant-Info n°2,

 Can we live with software and information patents ? - Philippe Aigrain, C21 (il existe une version papier en français)

 Rapport sur le tiers secteur scientifique - Fondation Sciences Citoyennes - Février 2004

4/ Connaissance, création et propriété intellectuelle

5/ Alternatives émanents d’acteurs de la société civile

 Déclaration de Genève sur le futur de l’OMPI

 Appel de la Free software foundation Europe en faveur d’une Roganisation mondiale des richesses intellectuelles

 Choike.org - a portal on Southern civil societies - Software Pattens

 Pour une vision critique de la notion de bien commun de l’information, en espagnol

6/ Textes institutionnels

 Intégrer les droits de propriété intellectuelle et la politique de développement. Rapport de la Commission britannique des droits de propriété intellectuelle.

 Convention instituant l’OMPI en 1967

 le rôle de l’OMPI tel que défini dans la convention qui définie les relations de cette organisation avec l’ONU

 Proposition de l’Argentine et du Brésil en vue de l’établissement d’un plan d’action de l’OMPI pour le développement

 Communiqué de presse de l’OMPI sur la décision de l’Assemblée générale de donner suite à la proposition Argentine/Brésil et de construire un agenda pour le développement

 Accords ADPIC - Accord de l’OMC sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce 1995

 Propriété intellectuelle - La documentation française 2003 (Les Rapports du Conseil d’analyse économique, n° 41)

7/ Livres, revues, médias

 Cause commune : l’information entre bien commun et propriété, - Philippe Aigrain, Ed. Fayard, février 2005. Des bonnes feuilles peuvent être téléchargées sur le site de Transversales Sciences Culture.

 Du bon usage de la piraterie - Florent Latrive, Ed. Exils, octobre 2004. (Une lecture critique est disponible sur le site de Vecam et le texte numérique accessible sur Freescape )

 Revue d’économie industrielle. N°99 Les droits de la propriété intellectuelle : nouveaux domaines, nouveaux enjeux. 2002

 Les biens publics mondiaux, conceptions et implications pour la coopération internationale. Jean-Jacques Gabas et Philippe Hugon, Haut conseil de la coopération internationale

 Free culture, Lawrence Lessig, Penguin press, 2004

 International Commons at the Digital age - La création en partage, Danièle Bourcier et Ménlanie dulong de Rosnay, Ed Romillat 2004

8/ Autres rencontres sur des thèmes proches

 Actes du séminaire organisé à Bengalore en Avril 2004 par Voices sur "Intellectual Property Rights and the Media : Emerging Paradigms"

 Intellectual Property Rights, Communication and the Public Domain in the Asia-Pacific Region, rencontre organisée par WACC et l’université de Queensland, Australie, Décembre 2004

 Conférence en janvier 2005, à New delhi : Contested Commons and Trespassing Publics : A Conference on Inequalities, Conflicts and Intellectual Property

 Etats-généraux sur l’avenir de la recherche (Contribution de la Fondation Sciences Citoyennes - Note n°2 - Octobre 2004)

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 Programme de la rencontre

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